Auteur Sujet: Pas de réponse...  (Lu 1005 fois)

val

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Pas de réponse...
« le: 28 Décembre 2011 à 11:23:20 »
Bonjour

La commission était le 19 décembre... je m'attendais à recevoir un courrier et 10 jours ont passé et ... rien.
Le délai des 4 mois se termine demain (le 29).

Est-ce normal que la veille de fin des 4 mois je n'ai toujours pas de réponse?
Combien de temps le courrier met-il à arriver?

Merci.

En ligne Bibi 22

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #1 le: 28 Décembre 2011 à 11:41:45 »
Tu peux peut-être passer un coup de fil au service. Mais en cette période de fêtes ???  :gratgrat:

Je ne veux pas trop m'avancer, mais si tu n'as rien dans le délai imparti de 4 mois, je pense que c'est considéré comme acquis. Les copines vont te confirmer (ou non) ce point. Mais il me semble que non réponse vaut consentement.

A bientôt de te lire avec de bonnes nouvelles  :azn:  :azn:
Là où il y a une volonté il y a un chemin....

Hors ligne mirabelle

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #2 le: 28 Décembre 2011 à 13:18:18 »
bonjour,

exactement, sans réponse au bout des 4 mois d'enquête, cela veut dire agreément acquis, donc tu doit faire une lettre RAR demandant ton agrément tacite du fait du dépassement du délai de réponse légal. Tu vas recevoir ton agrément, mais il ne faut pas oublier que dans ce cas (pas le fait de faire la lettre mais le fait que le service d'agrément ait dépassé le délai) le CG peut demander un complément d'enquête qui ne peut excéder 2 mois.

Donc à ton crayon , ta plus belle écriture et tu vas recevoir cet agrément, si tu ne le fais pas et qu'ils t'aient oublié, tu ne recevras rien.

Bises
Mirabelle

val

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #3 le: 28 Décembre 2011 à 14:01:36 »
Merci les filles
Je vais attendre la fin du délai (demain).

Hors ligne louloute

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #4 le: 28 Décembre 2011 à 17:25:01 »
Coucou!
J'avais eu ma lettre aussi après les 4 mois! mais j'avais téléphoner pour savoir la reponse avant!

Hors ligne tinou

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #5 le: 28 Décembre 2011 à 19:14:11 »
Quant j'ai eu un refus, j'ai reçu le recommandé avant la limite des 4 mois. Mais quand c'était bon, je n'ai reçu le papier d'agrément qu'1 ou 2 semaines après la fin du délai. A partir de demain, dis-toi qu'ils ne peuvent plus te dire non.

Quand j'avais appelé le service pour avoir confirmation, ils m'avaient dit que je devais repasser en commission et... le lendemain le précieux sésame était dans ma boite aux lettres (en lettre simple). ça sent bon pour toi  :wink:

Hors ligne fabulon

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #6 le: 28 Décembre 2011 à 19:24:47 »
pour ma part mon agrément est daté de juillet et je n'ai su que j'étais agrée que mi-septembre.... l'important c'est de l'avoir !
Fabulon

efarista

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #7 le: 30 Décembre 2011 à 00:12:58 »
oui ! 4 mois échus et c'est un "oui" obtenu !

Hors ligne claudia

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Re : Pas de réponse...
« Réponse #8 le: 30 Décembre 2011 à 09:38:17 »
toute mes félicitations :grin:
claudia